Le plaisir du sport
Tous les documents sont au format PDF
PV de l’Assemblée Générale Ordinaire du 17 novembre 2023
PV de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 17 novembre 2023
Présentation de l’Assemblée Générale du 26 septembre 2023
PV de l’Assemblée des navigateurs 2023
PV de l’Assemblée Générale du 26 septembre 2023
Statuts du CNM, 17 novembre 2023
Vous n’avez pas trouvé ce qu’il vous faut dans cette liste ? N’hésitez pas à nous contactez via le formulaire en haut à droite. Nous vous enverrons le document par email dans un premier temps, puis le rajouterons ici dès que possible.
Pour toutes les autres requêtes
Tous les documents des Assemblées Générales Ordinaires du CNM
Veuillez trouver ci dessous les documents suivants:
Veuillez trouver ci dessous les documents suivants:
Veuillez trouver ci dessous les documents suivants:
Veuillez trouver ci dessous les documents suivants:
Veuillez trouver ci dessous les documents suivants:
Vous n’avez pas trouvé ce qu’il vous faut dans cette liste ? N’hésitez pas à nous contactez via le formulaire en haut à droite. Nous vous enverrons le document par email dans un premier temps, puis le rajouterons ici dès que possible.
Tous les règlements se trouvent ici
Règlement de la grue et du ber
Le CNM est propriétaire de la grue et du ber. Ils sont mis à disposition des membres du CNM ayant suivit la formation grue ad-hoc ainsi qu’aux chantiers navals régionaux moyennant le respect des conditions suivantes :
Merci de bien vouloir mettre les barrières « Vauban » pour bloquer l’accès à la grue lors de vos manipulations de bateaux, ceci pour éviter aux promeneurs de passer dans la zone de travail.
Objet du contrat
Le Club Nautique Morgien, propriétaire de plusieurs dériveurs de type Optimist, RS Féva, Laser et 29er, met en location des bateaux à l’attention de ses membres dans le cadre de ses activités. A conclusion du contrat, le bateau est attribué à l’usage exclusif du signataire du présent contrat (ou du junior s’il est mineur).
Le locataire d’un bateau ainsi mis à disposition est responsable du matériel qui lui est remis, de son entretien et, en fin de contrat, de sa restitution en parfait état, compte tenu de l’usure normale due à l’utilisation du bateau. A noter qu’un jeu de voile complet, d’entraînement, est remis avec le bateau au début du contrat de location. Au terme de la location, un jeu de voile d’entraînement, en bon état, doit être restitué.
Le locataire est tenu d’entretenir le matériel, voiles comprises, dans toutes les règles de l’art et de faire réparer tout dégât survenu suite à une négligence ou un accident. En cas de sinistre, celui-ci doit immédiatement être annoncé au CNM. Toute réparation est organisée exclusivement par le CNM, à la charge du locataire (ou de l’assurance) après discussion entre les parties.
En régate, le locataire doit s’inscrire sous le nom du CNM.
Les bateaux sont assurés en casco totale avec une franchise de CHF 500.- et en responsabilité civile (RC) sans franchise.
La franchise de l’assurance casco est à la charge du locataire. Elle est due pour chaque sinistre.
En outre, les locataires sont tenus d’avoir une assurance RC privée couvrant les risques liés à la responsabilité civile du locataire à hauteur de CHF 5’000’000.- au moins.
Les tarifs de location, hors taxe, sont les suivants :
Une caution doit être versée lors de la prise en charge du bateau. Elle peut être utilisée par le CNM pour couvrir les frais de remise en état (hormis usure normale) en fin de saison, si la restitution n’est pas faite en bonne et due forme (décharge signée par le chef de base du CNM).
La caution se monte à CHF 250.-, pour les catégories 1 à 4, elle est restituée en fin de contrat si elle n’a pas été utilisée.
La caution se monte à CHF 500.-, pour les catégories 5 à 7, elle est restituée en fin de contrat si elle n’a pas été utilisée.
Pour les familles de plusieurs enfants, une seule caution est demandée pour l’ensemble des bateaux loués.
Le contrat est conclu dès réception du montant de la location, caution incluse et dure jusqu’au 31 août de l’année qui suit.
Il peut être renouvelé d’année en année.
En cas de non-respect des clauses du contrat, le CNM se réserve le droit de résilier le présent contrat.
Observations à noter derrière cette page
Règlement des places du parc à dériveurs du CNM
Chers membres,
Au vu de la demande de place pour les dériveurs, nous nous voyons dans l’obligation de mettre le règlement du parc à dériveurs du CNM au goût du jour.
Le changement majeur que vous pourrez lire dans ce document est le transfert de la responsabilité de gestion des places, directement au comité du CNM.
Le prix des locations, hors taxe, s’étendent comme suit :
1) Place Optimist et planche à voile – CHF 100.-
2) Place Laser sur râtelier – CHF 140.-
3) Place Laser & Onefly – CHF 170.-
4) Place monocoque – CHF 340.-
5) Place multicoque – CHF 540.-
Le comité du CNM octroie un rabais de 40% aux locataires qui, dans l’année précédente, remplissent toutes les obligations de l’article 4 du règlement susmentionné.
Afin d’avoir un contrôle plus précis sur les places attribuées, nous demandons à chacun de nous envoyer une copie de la carte grise (permis d’immatriculation du bateau).
Persuadés que vous comprendrez notre démarche, nous vous adressons nos meilleures salutations et vous souhaitons une excellente saison.
Morges, le 28 mai 2021
Le Comité du CNM
1) Demande de place
a) Seul un membre actif (couple ou étudiant/apprenti) du CNM peut être candidat à une place pour son propre bateau.
b) Le candidat doit remplir une formule de demande de place officielle à disposition au secrétariat du CNM.
c) Le comité du CNM, accorde ou refuse l’attribution d’une place.
2) Séries admises dans le parc
a) Au début de chaque période olympique, le comité du CNM désigne les séries admises. Il privilégie les séries actives au plan lémanique.
b) Le Comité du CNM peut accorder des dérogations.
c) Les planches à voile peuvent obtenir des places sur des râteliers
d) Les Optimist peuvent obtenir des places dans l’abri et sur le râtelier à Optimist
e) Les multicoques de longueur hors tout de 6m au maximum peuvent obtenir des places dans les deux premières rangées Sud du parc à dériveur.
f) Les monocoques sont regroupés par série sur les autres rangées.
3) Location
a) La période de location d’une place s’étend du 1er janvier au 31 décembre.
b) Le renouvellement de la location se fait tacitement d’année en année. Ce renouvellement est à bien plaire.
c) Le locataire qui renonce à sa place doit avertir le secrétariat par écrit avant le 31 octobre. Il devra libérer la place avant le 31 décembre de la même année.
d) Le prêt d’une place n’est possible qu’avec l’accord du comité du CNM.
e) La location sera payée au plus tard 30 jours après réception de la facture.
f) La sous-location n’est pas autorisée.
g) Le tarif de location d’une place pour une autre embarcation que celles décrites au chapitre 2 sera établi par le Comité du CNM. La surface occupée par l’embarcation servira de base pour le calcul du tarif.
4) Obligation du locataire
a) Seul l’entreposage du bateau mentionné dans le contrat de location est autorisé.
b) Le bateau doit porter son numéro d’immatriculation ou, pour les engins non immatriculés (Optimist et planche à voile), l’inscription claire du nom, prénom et adresse du propriétaire est requise.
c) Tout le matériel normalement entreposé sur la place doit être correctement entretenu.
d) Maintien de l’ordre et la propreté de la place attribuée
e) Utilisation régulière du bateau en régate ou participation à au moins trois régates du CNM.
f) Participation à l’organisation d’une régate ou autre manifestation nautique d’intérêt commun
g) Participation à des “corvées” organisées par le comité du CNM pour le nettoyage et la mise en ordre du parc à dériveurs. Les intéressés seront convoqués au moyen du bulletin du CNM.
h) Respect des instructions écrites ou orales du comité du CNM.
5) Sanctions
a) Le locataire qui ne remédie pas au non-respect de ses obligations selon article 4 pourra être exclu du parc à dériveurs du CNM. Une lettre recommandée lui sera adressée. Il devra remédier à la situation ou libérer sa place dans le délai imparti par le comité du CNM.
b) Une action en justice (Justice de Paix) pour obtenir l’évacuation du voilier peut être intentée contre un propriétaire de bateau qui n’obtempère pas à une injonction du Comité du CNM. Les frais seront à la charge du locataire.
6) Responsable du Parc
a) Le Comité du CNM peut déléguer la gestion opérationnelle du parc à dériveurs à un responsable rapportant directement à celui-ci.
Missions du responsable :
1. Le responsable du parc est chargé de la gestion du parc selon les instructions Comité du CNM.
2. Le responsable du parc a la responsabilité de faire respecter les règles de l’art. 4.
3. Le responsable du parc organise avec les locataires, le nettoyage et la mise en ordre périodique du parc et de ses alentours.
4. Le responsable du parc défendra en priorité les intérêts des locataires les plus actifs en régate et des juniors les plus assidus aux entraînements.
5. Le responsable propose au comité du CNM les projets d’amélioration du parc, les sanctions et toute modification ou adjonction au présent règlement.
7) Déplacement de voiliers et débarras de matériel
a) Le responsable du parc ou des membres mandatés par lui ou le comité du CNM n’auront pas le droit de délacer un dériveur ou planche à voile qui se trouve sur la place qui lui a été contractuellement attribuée.
b) Les exceptions à l’art. 7a) sont les suivantes :
1. Voiliers ou planche à voile en infraction avec une règle de l’art 4.
2. Opérations de nettoyage du parc à dériveurs. Les locataires sont dûment avertis de ces opérations au moyen du bulletin du CNM. Ils sont chargés de venir ce jour-là pour déplacer leur voilier. Leur absence signifie qu’ils approuvent le déplacement de leur bateau par des tiers.
3. Manifestations exceptionnelles qui obligent le CNM à libérer tout ou partie du parc. Les locataires seront avertis au moyen du bulletin du CNM ou par lettre devront, dans le délai indiqué, venir déplacer eux-mêmes leur voilier sur le nouvel emplacement indiqué. Une absence de réaction le leur part signifie qu’ils approuvent le déplacement de leur bateau par des tiers.
4. Intervention urgente exigée par la sauvegarde du matériel du locataire ou la défense des intérêts généraux du CNM.
c) Tout matériel, qui selon l’art. 4 ne doit pas être déposé sur la place, sera débarrassé et confié à la voirie.
8) Vols et dégâts
a) Le parc à dériveurs est placé sous la sauvegarde des membres du CNM et plus particulièrement des locataires.
b) Le CNM ne sera pas responsable des vols et dégâts commis par des tiers au matériel du locataire.
c) Le CNM ne sera pas responsable des vols et dégâts provoqués au matériel des locataires par des déplacements de celui-ci dans le cadre de l’art. 7.
d) Tout vol ou dégât important provoqué par des tiers doit être annoncé au secrétariat du CNM afin de permettre au Comité du CNM de prendre d’éventuelles mesures de sauvegarde.
9) Dispositions finales
a) Le Comité du CNM a pouvoir de :
1. modifier ou amender le présent règlement. Les locataires en seront informés personnellement.
2. décider de sanctions contre les locataires qui ne respectent pas le règlement.
3. régler les conflits qui surviennent entre locataires ou entre le responsable du parc et un locataire.
b) Le Comité du CNM est la seule instance habilitée à traiter avec les autorités communales, cantonales et fédérales de questions touchant au parc à dériveurs.
Morges, mars 2015
Le Comité du CNM
Vous n’avez pas trouvé ce qu’il vous faut dans cette liste ? N’hésitez pas à nous contactez via le formulaire en haut à droite. Nous vous enverrons le document par email dans un premier temps, puis le rajouterons ici dès que possible.
Trouver tous les documents nécessaires
Veuillez trouver ci-dessous la première édition du magazine “moderne” du CNM.
Magazine 2023: Téléchargez ici!
Bonne lecture. Si vous désirez une version papier, contacter le secrétariat. Nous en avons encore en stock!
Veuillez trouver ci-dessous la première édition du magazine “moderne” du CNM.
Magazine 2022: Téléchargez ici!
Bonne lecture. Si vous désirez une version papier, contacter le secrétariat. Nous en avons encore en stock!
Veuillez trouver ci-dessous la quatrième édition du magazine “moderne” du CNM.
Magazine 2021: Téléchargez ici!
Bonne lecture. Si vous désirez une version papier, contacter le secrétariat. Nous en avons encore en stock!
Veuillez trouver ci-dessous la troisième édition du magazine “moderne” du CNM.
Magazine 2020: Téléchargez ici!
Bonne lecture. Si vous désirez une version papier, contacter le secrétariat. Nous en avons encore en stock!
Veuillez trouver ci-dessous la deuxième édition du magazine “moderne” du CNM.
Magazine 2019: Téléchargez ici!
Bonne lecture. Si vous désirez une version papier, contacter le secrétariat. Nous en avons encore en stock!
Veuillez trouver ci-dessous la première édition du magazine “moderne” du CNM.
Magazine 2018: Téléchargez ici!
Bonne lecture. Si vous désirez une version papier, contacter le secrétariat. Nous en avons encore en stock!
Vous n’avez pas trouvé ce qu’il vous faut dans cette liste ? N’hésitez pas à nous contactez via le formulaire en haut à droite. Nous vous enverrons le document par email dans un premier temps, puis le rajouterons ici dès que possible.
Découvrez une fois par mois nos newsletters du club avec toutes les nouvelles du moment
Veuillez trouver ci-dessous toutes les newsletter de 2024:
Bonne lecture!
Veuillez trouver ci-dessous toutes les newsletter de 2023:
Bonne lecture!
Veuillez trouver ci-dessous toutes les newsletter de 2022:
Bonne lecture!
Veuillez trouver ci-dessous toutes les newsletter de 2021:
Bonne lecture!
Veuillez trouver ci-dessous toutes les newsletter de 2020:
Bonne lecture!
Veuillez trouver ci-dessous toutes les newsletter de 2019:
Bonne lecture!
Vous ne recevez pas encore les newsletters du CNM et voudriez les recevoir, alors n’hésitez pas à nous contactez via le formulaire en haut à droite. Nous vous rajouterons dans notre mailing liste et vous les recevrez tous les mois.
Trouver toutes les calendriers annuels du CNM
Veuillez trouver ci-dessous tous les calendriers des régates et manifestations du CNM:
En cas de question, hésites pas à contacter le secrétariat.
place de la Navigation 1
1110 Morges
Bureau : +41 21 811 55 22
Email : mail@cnmorges.ch
Ecole de voile : ev@cnmorges.ch